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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES VERRES DE SECURITE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1593331
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2000
Marque figurative de SOCIETE DES VERRES DE SECURITE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VERRES DE SECURITE domicilié(e) 62510 ARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593331.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2000.

SOCIETE DES VERRES DE SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CRISTAL D ARQUES ARC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SOCIETE DES VERRES DE SECURITE (société anonyme) - 62510 ARQUES - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes